Fiche CLAP

Orientation

Sujet

X001

A-54

Exclusion - Equipements relevant de la réglementation sur le transport des marchandises dangereuses

X002

A-24

Domaine d'application - Définition de fluide

X003

B-41

Classification - Classification des fluides

X004

B-21

Classification - Gaz instable

X005

_ _

Détermination de la PS d'un accessoire de sécurité de type soupape protégeant des équipements de PS différentes

X006

_ _

Evolution du référentiel technique pendant la durée de validité d'une attestation de type

X007

_ _

Modalités d'évaluation de conformité d'un ensemble selon la directive 2014/68/UE intégrant des équipements mis sur le marché selon la directive 97/23/CE

X008

A-01

Domaine d'application - Extincteurs portables

X009

A-02

Domaine d'application - Citerne utilisée pour le transport par route ou par rail

X010

A-03

Domaine d'application - Remplacements, réparations et modifications

X011

A-04

Domaine d'application - Modification importante

X012

A-05

Domaine d'application - Récipients de faible volume

X013

A-06

Domaine d'application – Manomètres

X014

A-08

Domaine d'application - Accessoire sous pression

X015

A-09

Domaine d'application - Composants de tuyauterie

X016

A-10

Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires

X017

A-11

Exclusion - Interprétation de l'article 1 § 2 (j)

X018

A-12

Domaine d'application - Compresseurs frigorifiques hermétiques et hermétiques accessibles

X019

A-13

Domaine d'application - Double enveloppe sous vide des récipients

X020

A-14

Domaine d'application - Citerne de transport

X021

A-15

Domaine d'application - Rôle opérationnel d'un équipement sous pression

X022

A-16

Exclusion - Réseaux d’adduction, de distribution et d’évacuation d’eau et leurs équipements

X023

A-17

Domaine d'application - Equipements sous pression standards

X024

A-18

Exclusion - Tuyauteries de chauffage urbain

X025

A-19

Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques

X026

A-20

Domaine d'application - Système de mesure ou de contrôle

X027

A-22

Domaine d'application - Composants d’équipements sous pression

X028

A-23

Domaine d'application - Extincteur portable

X029

A-25

Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de sécurité

X030

A-26

Exclusion - Chaudières et récipients sous pression de catégorie I incorporés dans une machine

X031

A-27

Exclusion - Unité mobile offshore

X032

A-28

Exclusion - Stations de canalisations de transport

X033

A-29

Exclusion - Poste de détente d'une canalisation de transport

X034

A-30

Domaine d'application - Double marquage CE au titre de la DESP et PI au titre de la DESPT

X035

A-31

Domaine d'application - Installations de remplissage de gaz naturel véhicule (GNV)

X036

A-33

Domaine d'application - Récipient sous pression transportable marqué PI

X037

A-34

Domaine d'application - Tonnes à lisier

X038

A-35

Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables

X039

A-36

Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre l'incendie

X040

A-37

Exclusion - Equipements de contrôle du puits

X041

A-38

Domaine d'application - Tuyauteries des systèmes d'extinction d'incendie

X042

A-39

Exclusion - Ensembles qui relèveraient au plus de la catégorie I

X043

A-40

Domaine d'application - Accessoires sous pression

X044

A-41

Domaine d'application - Chariot élévateur à moteur thermique

X045

A-42

Domaine d'application - Tuyauterie de décharge des accessoires de sécurité

X046

A-43

Domaine d'application - Accessoires de sécurité

X048

A-46

Domaine d'application - Equipements sous pression montés sur véhicules

X049

A-47

Domaine d'application - Echangeur

X050

A-48

Domaine d'application - Arrête-flammes et dispositifs anti-retour de flammes

X051

A-49

Domaine d'application - Accumulateurs pour équipements électriques à haute tension

X052

A-50

Domaine d'application - Nez de torchère à l’extrémité d’une tuyauterie

X053

A-51

Exclusion - Haute tension

X054

A-52

Domaine d'application - Autocuiseurs électriques

X055

A-53

Domaine d'application - Cylindres sécheurs de papeterie

X056

A-55

Domaine d'application - Tuyauteries de turbine

X057

A-56

Domaine d'application - PS et explosion

X058

A-57

Domaine d'application - Récipients fonctionnant sous vide

X059

B -01

Classification - Accessoires sous pression

X060

B -02

Classification - Notion de DN

X061

B -03

Classification - Eau surchauffée

X062

B -04

Classification - Echangeurs thermiques

X063

B -05

Classification - Température maximale admissible TS

X064

B -06

Classification - Générateurs à fluide caloporteur

X065

B -08

Classification - Récipients de stockage d'eau chaude sanitaire

X066

B -09

Classification - Récipients contenant deux fluides différents.

X067

B -10

Classification - Récipients contenant deux phases, une liquide et une gazeuse

X068

B -11

Domaine d'application - Application d'un module d'une catégorie supérieure

X069

B -12

Classification - Température maximale admissible TS

X070

B -13

Classification - Utilisation de l'article 4.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II

X071

B -14

Classification - Extincteurs et de leurs parties constitutives

X072

B -15

Classification – Autocuiseurs

X073

B -16

Classification - Régulateurs de pression

X074

B -17

Classification - Accessoires sous pression

X075

B -18

Classification - Equipement couvert par l'article 4 § 3

X076

B -22

Classification - Danger de surchauffe

X077

B -23

Classification - Panneau solaire

X078

B -26

Classification - Blocs solides (non en suspension)

X079

B -27

Classification - Classement d'un équipement sous pression contenant des fluides non initialement introduits (réaction chimique)

X080

B -28

Classification - Classement des tuyauteries

X081

B -29

Classification - Soupape anti-vide

X082

B -30

Classification - Fluide contenant un solide en suspension

X083

B -32

Classification - Système d’ouverture et de fermeture rapides sur un équipement sous pression

X084

B -34

Classification - Catégorie d'un compresseur frigorifique hermétique

X085

B -35

Classification - Tuyauterie avec double enveloppe

X086

B -36

Classification - Régénérateur de haut fourneau

X087

B -37

Classification - Pots de purge

X088

B -38

Classification - Silencieux

X089

B -40

Classification - Assemblage d'un accessoire sous pression et d'un accessoire de sécurité.

X090

C-03

Ensemble - Signification de la dérogation de l'article 4 § 2

X091

C-04

Ensemble - Chaudières

X092

C-05

Ensemble - Dérogation de l'article 4 § 2

X093

C-06

Ensemble - Essai de pression hydrostatique

X094

C-07

Ensemble - Evaluation d'un équipement sous pression constitutif  d'un ensemble

X095

C-11

Ensemble - Ensemble comportant un équipement sous pression mis sur le marché avant le 29 mai 2002 dans le cadre de réglementations nationales antérieures à la PED

X096

C-12

Ensemble - Evaluation de l'intégration des ensembles

X097

C-13

Ensemble - Ensemble avec un équipement non DESP

X098

C-15

Ensemble - Classement d'assemblages permanents

X099

C-16

Ensemble - Catégorie la plus élevée applicable à un équipement sous pression

X100

C-18

Ensemble - Marquage des équipements constitutifs d'un ensemble

X101

C-19

Ensemble - Modification

X102

C-20

Ensemble - Réceptacle sous pression transportable

X103

D-01

Evaluation de la conformité - Approbation de la conception en module G

X104

D-02

Evaluation de la conformité - Prise en compte de la certification ISO 9001

X105

D-03

Evaluation de la conformité - Modules différents pour un équipement avec parties sous-traitées

X106

D-04

Evaluation de la conformité - Organisme notifié en fonction des modules

X107

D-06

Evaluation de la conformité - Modules différents pour un ensemble

X108

D-07

Evaluation de la conformité - Instructions de service

X109

D-09

Evaluation de la conformité - Composants

X110

D-10

Evaluation de la conformité - Conception et fabrication

X111

D-11

EES fabrication - Marquage d'un dispositif à disque de rupture

X112

D-12

Evaluation de la conformité - Famille de produits

X113

D-13

Evaluation de la conformité - Délégation lors de l'épreuve

X114

D-15

Evaluation de la conformité - Date d’expiration du certificat AQ

X115

E-01

EES Conception - Conditions d'application d'une méthode expérimentale sans calcul

X116

E-02

EES Conception - Dispositifs de limitation de la pression

X117

E-03

EES Conception - Fuite d'équipements sous pression

X118

E-05

EES Conception - Méthode expérimentale de conception

X119

E-06

EES Conception - Dispositif de protection

X120

E-07

EES Conception - Composants - Méthode expérimentale de conception sans calcul

X121

E-08

EES Conception - Autocontrôle des accessoires de sécurité

X122

E-09

EES Conception - Dispositifs de limitation de la pression - Courte durée

X123

F-01

EES Fabrication - Implication des tierces parties pour les assemblages permanents

X124

F-02

EES Fabrication - Documents à fournir lors de l'examen final

X125

F-03

EES Fabrication - Procédures de formage

X126

F-04

EES Fabrication - Qualification de mode opératoire d'assemblages permanents

X127

F-05

EES Fabrication - Assemblage permanent

X128

F-06

EES Fabrication - Démarche pour l'approbation du personnel en charge des assemblages permanents

X129

F-07

EES Fabrication - Examen visual

X130

F-08

EES Fabrication - Normes harmonisées pour les assemblages permanents

X131

F-09

EES Fabrication - Accréditation des laboratoires d'essais des fabricants pour les essais non destructifs ou destructifs

X132

F-11

EES Fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d’assemblage permanent

X133

F-12

EES Fabrication - Examens et essais pour l’approbation des modes opératoires et du personnel d’assemblage permanent

X134

F-13

EES Fabrication - Approbation du personnel END

X135

F-14

EES Fabrication - Soudage sur une partie soumise à la pression

X136

F-16

EES Fabrication - Dispositif provisoire pour la fabrication

X137

F-17

EES Fabrication - Remplacement après épreuve

X138

G-01

EES Matériaux - Normes harmonisées

X139

G-02

EES Matériaux - Certification du système d'assurance qualité d'un fabricant de matériaux

X140

G-04

EES Matériaux - Traçabilité

X141

G-05

EES Matériaux - Documents de contrôle

X142

G-06

EES Matériaux - Parties principales sous pression

X143

G-07

EES Matériaux - Evaluation spécifique pour les matériaux

X144

G-08

EES Matériaux - Pièces de boulonnerie

X145

G-09

EES Matériaux - Certificat matière

X146

G-10

EES Matériaux - Documentation et traçabilité pour les produits consommables pour le soudage

X147

G-11

EES Matériaux - Plastique, matériaux composites et autres matériaux non métalliques

X148

G-12

EES Matériaux - Matériaux de soudage et autres matériaux d'assemblage

X149

G-13

EES Matériaux - Valeurs quantitatives du § 7.5

X150

G-14

EES Matériaux - Aciers à grain fin

X151

G-15

EES Matériaux - Utilisation de matériaux conformes aux normes harmonisées

X152

G-16

EES Matériaux - Evaluation spécifique des fabricants de matériau

X153

G-17

EES Matériaux - Caractéristiques de résistance à la flexion par chocs d’un acier

X154

G-18

EES Matériaux - Exigences matériau

X155

G-19

EES Matériaux - Composants d’équipements sous pression

X156

G-21

EES Matériaux - Evaluation particulière des matériaux

X157

G-22

EES Matériaux - Critères pour la ductilité de l'acier

X158

G-23

EES Matériaux - Matériaux d'étanchéité

X159

G-24

EES Matériaux - Conformité d'un matériau à la spécification

X160

G-25

EES Matériaux - Tubes soudés

X161

G-26

EES Matériaux - Approbation européenne de matériaux - Type de matériau

X162

G-27

EES Matériaux - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée

X163

G-28

EES Matériaux - Exigence de flexion par choc pour matériau de faible épaisseur

X164

G-29

EES Matériaux - Essais mécaniques et essais non destructifs supplémentaires

X165

G-30

EES Matériaux - Conformité à une spécification

X166

H-02

Autres EES - Vérification finale des équipements sous pression

X167

H-03

Autres EES - Informations utiles à la sécurité données à l'utilisateur

X168

H-06

Autres EES - Niveau de sécurité global équivalent

X169

H-07

Autres EES - Détermination de la pression maximale admissible

X170

H-09

Autres EES - Numéro de fabrication individuel

X171

H-10

Autres EES - Format de marquage de l’année de fabrication des autocuiseurs

X172

H-12

Autres EES - Limites essentielles maximales/minimales admissibles

X173

H-13

Autres EES - Marquage CE sur accessoires sous pression et accessoires de sécurité de petites dimensions

X174

H-14

Autres EES - Soupape de sûreté et essai de résistance à la pression

X175

H-15

Autres EES - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine permanente

X176

H-16

Autres EES - Essai de test à la pression

X177

H-17

Autres EES - Marquage sur une étiquette

X178

H-18

Autres EES - Pression et température marquées sur les bouteilles d'appareils respiratoires

X179

H-19

Autres EES – Equipement à usage domestique - Marquage

X180

I-01

Divers - Règles de l'art

X181

I-02

Divers - Matériaux reconnus d'usage sûr

X182

I-03

Divers - Qualification d'un fabricant de matériaux

X183

I-04

Divers - Approbation européenne de matériaux

X184

I-05

Divers - Utilisation d'un autre document qu'une norme harmonisée

X185

I-06

Divers - Utilisation partielle d'un ou plusieurs documents

X186

I-07

Divers - Accessoires de sécurité

X187

I-08

Divers - Tuyauteries faisant partie d'installations industrielles

X188

I-09

Divers - Règles de l'art

X189

I-10

Divers - Evaluation particulière des matériaux

X190

I-11

Divers - Evaluation particulière d'un matériau reconnu d'usage sûr

X191

I-12

Divers - Règles de l'art

X192

I-13

Divers - Evaluation particulière des matériaux

X193

I-14

Divers - Evaluation particulière des matériaux par un service d'inspection des utilisateurs

X194

I-15

Divers - Service inspection des utilisateurs

X195

I-16

Divers - Déclaration de conformité CE

X196

I-17

Divers - Application des règles de l’art

X197

I-18

Divers - Réglementation nationale et contrôles périodiques

X198

I-19

Divers - Information à fournir pour un équipement sous pression relevant des règles de l’art

X199

I-20

Divers - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine permanente

X200

I-21

Divers - Informations exigées par un Etat membre

X201

I-22

Divers - Langue de la déclaration de conformité CE

X202

I-23

Divers - Contrôles réclamés par la législation nationale avant la mise en service

X203

I-24

Divers - Exigences complémentaires des réglementations nationales

X204

J-01

Questions horizontales - Equipement sous pression usagé

X205

J-06

Questions horizontales - Informations de la déclaration de conformité

X206

J-08

Nouvelle approche - Déclaration de conformité des ensembles

X207

J-09

Terminologie – Classification des parties d'un équipement soumises à des exigences essentielles de sécurité

X208

_-_

Analyse des dangers et des risques d’un équipement

X209

_-_

Examen visuel lors de la vérification finale

X210

B-19

Classification – Récipient avec plusieurs enceintes ou compartiments

X211

E-04

EES Conception - Dispositifs de sécurité des extincteurs portables

X212

F-10

EES Fabrication - Mode opératoire d'assemblage permanent utilisé sur plusieurs sites

X213

F-15

EES Fabrication – Approbation des modes opératoires d'assemblages permanents

X214

H-05

Autres EES – Résistance des fondations

X215

J-02

Questions horizontales - Equipement sous pression usagé

X216

J-03

Questions horizontales - Fin de la période transitoire

X217

 --

Evaluation des modifications d'un ESP mis sur le marché, en cours d'intégration dans un ensemble

X218

B-25

Classification - Classification d'un équipement sous pression

X219

F-19

EES Fabrication - Valeurs de caractéristiques de résistance à la flexion par choc

X220

En attente

X221

--

EES Matériaux – Contraintes admissibles pour les matériaux

X222

EES Fabrication – Documentation technique

X223

Nouvelle approche - Activités des organismes d'inspection

X224

Application des exigences matériaux et fabrication aux équipements sous pression ou aux composants, fabriqués en fabrication additive