Fiche CLAP

Orientation

Titre

1

7/25

EES matériaux - Tubes soudés

2

_ _

EES fabrication - ISO 9001 et EN 729

3

 _ _

Nouvelle approche - Publication au CEN des normes de conception/fabrication (récipients, tuyauteries ou chaudières)"

4

 _ _

Nouvelle approche - Mise à jour des normes de conception/fabrication (récipients, tuyauteries ou chaudières)

5

_ _

Nouvelle approche - Contenu des normes

6

_ _

Nouvelle approche - Responsabilité du marquage CE

7

_ _

Nouvelle approche - Organismes notifiés pour produits couverts par directives multiples

8

2/17

Classification - Accessoires sous pression

9

3/2

Domaine d'application - Assemblages sur site

10

8/6

EES spécifique - Niveau de sécurité global équivalent

11

1/19

Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques

12

7/5

EES matériaux - Documents de contrôle

13

_ _

Nouvelle approche - Définition de fabricant

14

7/1

EES matériaux - Normes harmonisées

15

_ _

Evaluation de la conformité - Application des modules H et H1

16

4/2

Evaluation de la conformité - Prise en compte de la certification ISO 9001

17

4/4

Evaluation de la conformité - Organisme notifié en fonction des modules

18

_ _

Nouvelle approche - Marquage CE sur équipement non couvert

19

_ _

Evaluation de la conformité - Documents à fournir pour un examen de conception

20

6/2

Evaluation de la conformité - Documents à fournir lors de l'examen final

21

8/3

EES fabrication - Informations utiles à la sécurité données à l'utilisateur

22

_ _

Nouvelle approche- Période transitoire

23

2/2

Classification - Notion de DN

24

2/3

Classification - Eau surchauffée

25

1/5

Classification - Récipients de faible volume

26

1/6

Classification - Manomètres

27

_ _

Nouvelle approche - Appareils neufs

28

6/3

EES fabrication - Procédures de formage

29

1/12

Domaine d'application - Compresseurs frigorifiques hermétiques et hermétiques accessibles

30

_ _

EES fabrication - Compétence technique du fabricant

31

_ _

Nouvelle approche - Clarification sur les différents intervenants de la PED

32

_ _

Evaluation de la conformité - Adaptation des modules en fonction du type de production

33

6/5

EES fabrication - Assemblage permanent

34

2/7

Classification - Groupement des fluides

35

6/7

EES fabrication - Examen visuel

36

6/4

EES fabrication - Qualification de mode opératoire d'assemblages permanents

37

_ _

Nouvelle approche - Application anticipée de la directive

38

7/4

EES matériaux - Traçabilité

39

_ _

Classification - Prise en compte dans les normes

40

2/8

Classification - Récipients de stockage d'eau chaude sanitaire

41

2/15

Evaluation de la conformité - Autocuiseurs

42

1/11

Exclusion - Interprétation de l'article 1 § 3.10

43

_ _

Evaluation de la conformité - Marquage CE et numéro d'identification de l'organisme notifié

44

4/3

Evaluation de la conformité - Modules différents pour un équipement avec parties sous-traitées

45

4/6

Evaluation de la conformité - Modules différents pour un ensemble

46

2/18

Evaluation de la conformité - Equipement couvert par l'article 3 § 3

47

_ _

Nouvelle approche - Activités des organismes d'inspection

48

7/12

EES matériaux - Matériaux de soudage et autres matériaux d'assemblage

49

_ _

Nouvelle approche - Normes spécifiques

50

_ _

EES fabrication - Vérification finale

51

_ _

EES conception - Méthode expérimentale de conception

52

1/1

Domaine d'application - Extincteurs portables

53

5/1

EES conception - Conditions d'application d'une méthode expérimentale sans calcul

54

1/15

Domaine d'application - Rôle opérationnel d'un équipement sous pression

55

_ _

Domaine d'application - Eléments démontables d'un équipement sous pression

56

2/4

Classification - Echangeurs thermiques

57

EES fabrication - Pression d'épreuve

58

1/25

Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de sécurité

59

9/5

Nouvelle approche - Utilisation d'un autre document qu'une norme harmonisée

60

9/6

Nouvelle approche - Utilisation partielle d'un ou plusieurs documents

61

8/4

EES spécifique - Analyse de risque ("phénomènes dangereux")

62

10/3

Nouvelle approche - Fin de la période transitoire

63

_ _

EES conception - Méthodes alternatives de calcul

64

_ _

Nouvelle approche - Réglementations nationales

65

3/8

Ensemble - Définition

66

3/4

Ensemble - Chaudières

67

_ _

Domaine d'application - Capacité de stockage

68

1/17

Domaine d'application - Equipements sous pression standards

69

2/6

Classification - Générateurs à fluide caloporteur

70

1/3

Nouvelle approche - Remplacements, réparations et modifications

71

1/4

Nouvelle approche - Modification importante

72

1/8

Domaine d'application - Accessoire sous pression

73

1/9

Domaine d'application - Composants de tuyauterie

74

1/13

Domaine d'application - Double enveloppe sous vide des récipients

75

2/1

Classification - Accessoires sous pression

76

3/1

Ensemble - Assemblage sous la responsabilité de l'utilisateur

77

4/1

Evaluation de la conformité - Approbation de la conception en module G

78

6/1

EES fabrication - Implication des tierces parties pour les assemblages permanents

79

7/2

EES matériaux - Certification du système d'assurance qualité d'un fabricant de matériaux

80

7/3

EES matériaux - Délais pour les approbations européennes de matériaux

81

8/1

EES spécifique - Symbole pour le litre

82

9/1

Domaine d'application - Règles de l'art

83

_ _

EES matériaux - Normes harmonisées pour matériaux

84

7/6

EES matériaux - Parties principales sous pression

85

9/24

Nouvelle approche - Exigences complémentaires des réglementations nationales

86

7/7

EES matériaux - Evaluation spécifique pour les matériaux

87

2/21

Classification - Gaz instable

88

7/8

EES matériaux - Pièces de boulonnerie

89

2/14

Classification - Extincteurs et leurs parties constitutives

90

_ _

EES matériaux - Contraintes admissibles pour les matériaux

91

7/14

EES matériaux - Aciers à grain fin

92

_ _

Domaine d'application - Détendeurs

93

2/10

Classification - Récipients contenant deux phases, une liquide et une gazeuse

94

8/7

EES conception - Détermination de la pression maximale admissible

95

2/16

Classification - Régulateurs de pression

96

8/8

EES fabrication - Groupe de produit

97

1/34

Domaine d'application - Tonnes à lisier

98

_ _

EES fabrication - Echantillonnage sur base statistique

99

1/2

Domaine d'application - Citerne utilisée pour le transport par route ou par rail

100

1/14

Domaine d'application - Citerne de transport

101

3/3

Ensemble - Signification de la dérogation de l'article 3 § 2.3

102

3/5

Ensembles - Dérogation de l'article 3 § 2.3

103

8/2

EES fabrication - Vérification finale des équipements sous pression

104

8/5

Domaine d'application - Résistance des fondations

105

9/2

EES matériaux - Matériaux reconnus d'usage sûr

106

9/3

EES matériaux - Qualification d'un fabricant de matériaux

107

9/8

EES fabrication - Tuyauteries faisant partie d'installations industrielles

108

9/14

EES matériaux - Evaluation particulière des matériaux par un service d'inspection des utilisateurs

109

_ _

EES fabrication - Documentation technique

110

2/19

Classification - Récipient avec plusieurs enceintes ou compartiments

111

4/5

Evaluation de la conformité - Documentation technique pour l'examen CE de la conception

112

_ _

EES matériaux - Propriété d'une AEM (Approbation européenne de matériaux)

113

_ _

EES matériaux - Règles d'établissement d'une AEM pour matériaux d'usage sûr

114

7/16

EES matériaux - Evaluation spécifique des fabricants de matériau

115

2/9

Classification - Récipients contenant deux fluides différents

116

1/10

Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires

117

1/18

Exclusion - Tuyauteries de chauffage urbain

118

1/23

Domaine d'application - Extincteur portable

119

2/12

Classification - Température maximale admissible TS

120

2/5

Classification - Température maximale admissible TS

121

3/6

Ensemble - Essai de pression hydrostatique

122

7/9

EES matériaux - Certificat matière

123

_ _

Classification - Réchauffeurs atmosphériques

124

1/16

Exclusion - Réseaux d’adduction, de distribution et d’évacuation d’eau et leurs équipements

125

1/22

Domaine d'application - Composants d’équipements sous pression

126

2/13

Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II

127

5/2

EES conception - Dispositifs de limitation de la pression

128

7/11

EES matériaux - Plastique, matériaux composites, et autres matériaux non métalliques

129

9/4

EES matériaux - Approbation Européenne de Matériau

130

9/9

Nouvelle approche - Règles de l'art

131

9/10

EES matériaux - Evaluation particulière des matériaux

132

9/11

EES matériaux - Evaluation particulière d'un matériau reconnu d'usage sûr

133

9/12

EES matériaux - Règles de l'art

134

9/13

EES matériaux - Evaluation particulière des matériaux

135

10/1

Nouvelle approche - Equipement sous pression usagé

136

10/2

Nouvelle approche - Equipement sous pression usagé

137

_ _

Domaine d'application - Réservoirs d'énergie pour marteaux et perforateurs hydrauliques

138

_ _

EES matériaux - Historique d'usage sûr pour un matériau

139

2/11

Evaluation de la conformité - Application d'un module d'une catégorie supérieure

140

3/7

Evaluation de la conformité - Evaluation d'un équipement sous pression constitutif d'un ensemble

141

3/11

Ensemble - Ensemble comportant un équipement sous pression mis sur le marché avant le 29 mai 2002 dans le cadre de réglementations nationales antérieures à la PED

142

1/46

Domaine d'application - Equipements sous pression montés sur véhicules

143

_ _

Evaluation de la conformité - Attestation de conformité

144

5/5

EES conception - Méthode expérimentale de conception

145

_ _

EES fabrication - Qualification des modes opératoires de soudage (QMOS)

146

_ _

Domaine d'application - Equipements utilisés dans l'intérêt de l'expérimentation

147

6/11

EES fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d’assemblage permanent

148

6/6

EES fabrication - Démarche pour l'approbation du personnel en charge des assemblages permanents

149

_ _

Evaluation de la conformité - Concepts de famille, type et version

150

1/28

Exclusion - Stations de canalisations de transport

151

1/29

Exclusion - Poste de détente d'une canalisation de transport

152

1/31

Domaine d'application - Installations de remplissage de gaz naturel véhicule (GNV)

153

1/33

Domaine d'application - Récipient sous pression transportable marqué " pi "

154

7/15

EES matériaux - Utilisation de matériaux conformes aux normes harmonisées

155

_ _

EES spécifique - Modifications

156

1/41

Domaine d'application - Chariot élévateur à moteur thermique

157

1/51

Exclusion - Equipements électriques à haute tension

158

4/8

Evaluation de la conformité - Essai pour l'examen CE de la conception

159

5/3

EES spécifique - Fuite d'équipements sous pression

160

6/8

EES fabrication - Normes harmonisées pour les assemblages permanents

161

6/9

EES fabrication - Accréditation des laboratoires d'essais des fabricants pour les essais non desctructifs ou destructifs

162

9/16

Nouvelle approche - Déclaration de conformité CE

163

_ _

EES matériaux - Exigences pour les matériaux des parties sous pression

164

_ _

EES matériaux - Température pour la mesure de l'allongement

165

_ _

EES matériaux - Mode d'élaboration

166

2/20

Classification - Fluides inflammables

167

3/9

Ensemble - Limite d'un ensemble

168

3/10

Ensemble - Ensemble non marqué CE

169

3/12

Ensemble - Evaluation de l'intégration des ensembles

170

9/15

Evaluation de la conformité - Service inspection des utilisateurs

171

1/26

Exclusion - Chaudières et récipients sous pression de catégorie I incorporés dans une machine

172

9/17

Nouvelle approche - Application des règles de l'art

173

9/19

Nouvelle approche - Information à fournir pour un équipement sous pression relevant des règles de l'art

174

10/4

Ensemble - Ensemble construit par une filiale ou une société affiliée à l'utilisateur final

175

10/5

Nouvelle approche - Référence normative dans des normes harmonisées à d'autres normes EN et à des normes non EN

176

 _ _

Exclusion - Garniture mécaniques en cartouches

177

 _ _

Nouvelle approche - Déclaration de conformité d'une machine

178

3/18

Ensemble - Evaluation globale d'un ensemble

179

EES conception - Analyse en fatigue

180

1/35

Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables

181

1/36

Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre incendie

182

1/37

Exclusion - Equipements de contrôle de puits

183

3/13

Ensemble - Ensemble avec un équipement non DESP

184

6/10

EES fabrication - Mode opératoire d'assemblage permanent utilisé sur plusieurs sites

185

7/17

EES matériaux - Caractéristiques de résistance à la flexion par chocs d'un acier

186

7/18

EES matériaux - Exigences matériau

187

7/19

EES matériaux - Composants d'équipements sous pression

188

7/20

EES matériaux - Certificat 3.1 B ou 3.1 C

189

8/9

EES fabrication - Numéro de fabrication individuel

190

8/10

EES fabrication - Format de marquage de l’année de fabrication des autocuiseurs

191

8/12

EES fabrication - Limites essentielles maximales/minimales admissibles

192

1/27

Exclusion - Unité mobile offshore

193

1/38

Domaine d'application - Tuyauteries des systèmes d'extinction d'incendie

194

1/39

Exclusion - Ensembles qui relèveraient en plus de la catégorie I

195

1/40

Domaine d'application - Accessoires sous pression

196

2/22

Classification - Danger de surchauffe

197

2/23

Domaine d'application - Panneau solaire

198

4/7

Evaluation de la conformité - Instructions de service

199

5/4

EES conception - Dispositifs de sécurité des extincteurs portables

200

6/12

EES fabrication - Examens et essais pour l'approbation des modes opératoires et du personnel d'assemblage permanent

201

7/21

EES matériaux - Evaluation particulière de matériau

202

_ _

Nouvelle approche - Langue de la documentation technique du fabricant

203

7/23

EES matériaux - Matériaux d'étanchéité

204

1/42

Domaine d'application - Tuyauterie de décharge des accessoires de sécurité

205

9/7

Domaine d'application - Accessoires de sécurité

206

1/49

Domaine d'application - Accumulateurs pour équipements électriques à haute tension

207

_ _

Classification - Substances dangereuses

208

_ _

Evaluation de la conformité - Organisme notifié en fonction des modules

209

1/20

Domaine d'application - Système de mesure ou de contrôle

210

1/24

Classification - Fluides

211

2/24

Classification - Enceintes contenant plusieurs fluides

212

2/25

Classification - Classification d'un équipement sous pression

213

3/14

Ensemble - Ensembles alimentés manuellement

214

7/10

EES matériaux - Documentation et traçabilité pour les produits consommables pour le soudage

215

8/11

EES spécifique - Analyse des phénomènes dangereux pour les produits fabriqués conformément aux normes harmonisées

216

_ _

Exclusion - Moules de vulcanisation de pneumatiques

217

8/13

EES fabrication - Marquage CE sur disques de rupture de petites dimensions

218

1/30

Domaine d'application - Double marquage CE au titre de la DESP et PI au titre de la DESPT

219

1/32

Domaine d'application - Sous-stations de canalisations de chauffage urbain

220

7/13

EES matériaux - Valeurs quantitatives du § 7.5

221

_ _

Classification - Accessoires sous pression destinés à être installés sur une tuyauterie

222

_ _

Domaine d'application - Véhicule de loisir

223

_ _

EES fabrication - Pression d'épreuve

224

2/33

Classification - Catégorie d'un équipement sous pression intégré dans une chaîne de sécurité

225

3/17

Ensemble - Accessoires de sécurité et ensembles

226

5/6

EES conception - Dispositif de protection

227

9/22

Nouvelle approche - Langue de la déclaration de conformité CE

228

1/43

Domaine d'application - Accessoires de sécurité

229

1/44

Domaine d'application - Appareils respiratoires

230

2/26

Classification - Blocs solides (non en suspension)

231

2/27

Classification - Classement d'un équipement sous pression contenant des fluides non initialement introduits (réaction chimique)

232

2/28

Classification - Classement des tuyauteries

233

3/15

Ensemble - Classement d'assemblages permanents

234

3/16

Ensemble - Catégorie la plus élevée applicable à un équipement sous pression

235

4/9

Evaluation de la conformité - Composants

236

4/10

Evaluation de la conformité - Conception et fabrication

237

7/22

EES matériaux - Critères pour la ductilité de l'acier

238

10/7

Evaluation de la conformité - Documentation requise dans le cadre des modules assurance qualité

239

2/31

Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie

240

_ _

EES fabrication - Température pour la pression d'épreuve

241

6/14

EES fabrication - Soudage sur une partie soumise à la pression

242

_ _

EES matériaux - Système d'assurance qualité des fabricants de matériaux

243

1/47

Classification - Echangeur

244

2/30

Classification - Fluide contenant un solide en suspension

245

7/24

EES spécifique - Conformité d'un matériau à la spécification

246

8/14

EES fabrication - Soupape de sûreté et essai de résistance à la pression

247

9/18

Nouvelle approche - Réglementation nationale et contrôles périodiques

248

9/20

Nouvelle approche - Chaudières et générateurs de vapeur

249

9/21

EES fabrication - Informations exigées par un Etat membre

250

2/34

Classification - Catégorie d'un compresseur frigorifique hermétique

251

_ _

Evaluation de la conformité - Demande de vérification suivant module G

252

1/48

Domaine d'application - Arrête-flammes et dispositifs anti-retour de flammes

253

1/50

Domaine d'application - Nez de torchère à l’extrémité d’une tuyauterie

254

2/32

Domaine d'application - Système d’ouverture et de fermeture rapides sur un équipement sous pression

255

6/13

EES fabrication - Approbation des qualifications du personnel END

256

8/15

EES spécifique - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine permanente

257

9/23

Nouvelle approche - Contrôles réclamés par la législation nationale avant la mise en service

258

_ _

Classification - Classement des tuyauteries

259

2/35

Classification - Tuyauterie avec double enveloppe

260

2/37

Classification - Pots de purge

261

1/45

Domaine d'application - Equipement sous pression destinés au fonctionnement des véhicules

262

2/38

Exclusion - Silencieux

263

2/29

Domaine d'application - Soupape anti-vide

264

2/36

Exclusion - Régénérateur de haut fourneau

265

8/16

EES fabrication - Essai de test à la pression

266

8/17

EES fabrication - Marquage sur une étiquette

267

10/8

Nouvelle Approche - Déclaration de conformité des ensembles

269

5/7

EES conception - Composants - Méthode expérimentale de conception sans calcul

270

4/11

EES fabrication - Marquage d'un dispositif à disque de rupture

271

10/6

Evaluation de la conformité - Informations de la déclaration de conformité

272

4/12

Evaluation de la conformité - Famille de produits

273

4/13

Evaluation de la conformité - Délégation lors de l'épreuve

274

1/52

Domaine d'application - Autocuiseurs électriques

275

_ _

EES -Limites d'application

276

2/39

Classification - Classement des fluides : directive 67/548/CE ou règlement CLP

277

3/19

EES fabrication - Modification après épreuve hydraulique sur un ensemble

278

8/19

Evaluation de la conformité - Autocuiseurs - Marquage CE

279

7/26

EES matériaux - Approbation européenne de matériaux - Type de matériau

280

6/15

EES fabrication - Approbation des modes opératoires d'assemblages permanents

281

--

EES fabrication - Accessoire de sécurité d'un ensemble comportant la source génératrice de la pression

282

1/53

Domaine d'application - Cylindres sécheurs de papeterie

283

Domaine d'application - Limites du récipient

284

5/9

EES conception - Dispositifs de limitation de la pression - Courte durée

285

5/8

EES conception - Autocontrôle des accessoires de sécurité

286

7/27

EES matériaux - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée

287

_ _

Classification - Echangeur micro-canaux

288

_ _

Ensemble - Ensembles sans accessoires de sécurité

289

_ _

Nouvelle approche - Mise sur le marché d'un équipement fabriqué par un autre fabricant

290

4/15

Evaluation de la conformité - Date d'expiration du certificat AQ

291

2/40

Classification - Assemblage d'un accessoire sous pression et d'un accessoire de sécurité

292

7/28

EES matériaux - Exigence de flexion par choc pour matériau de faible épaisseur

293

6/16

EES fabrication - Dispositif provisoire pour la fabrication

294

_ _

Classification - Accessoire sous pression pour injection de produits

295

6/17

EES fabrication - Remplacement après épreuve

296

 _ _

EES matériaux- Matériaux composites

297

_ _

EES Fabrication - Essais fonctionnels de mise en pression

298

 _ _

EES Ensemble – Définition de PS

299

 _ _

EES Evaluation de la conformité - Contrôles non destructifs menés sur les assemblages permanents

300

_ _

EES Conception - Cas de chargement additionnel

301

1/55

EES Domaine d'application - Tuyauteries de turbine

302

1/56

EES Domaine d'application - PS et explosion

303

1/57

Domaine d'application – Récipients fonctionnant sous vide

304

3/20

Domaine d'application - Réceptacle sous pression transportable

305

7/30

EES matériaux - Conformité à une spécification

306

 _ _

Evaluation de la conformité - Evaluation du caractère raisonnablement prévisible des situations et charges

307

 _ _

Evaluation de la conformité - Examen visuel réalisé au titre de la vérification finale

308

 _ _

Domaine d'application - Caractère obligatoire des informations visées par l'annexe I §3.3 b) de la DESP

309

 _ _

Approbations des modes opératoires et du personnel

310

 _ _

Valeur de PS d’un accessoire de sécurité de type soupape

311

_ _

Détermination de la PS d'un accessoire de sécurité de type soupape de sureté protégeant des équipements de PS différentes

312

6/19

Valeurs de caractéristiques mécaniques de joints soudés

313

8/12

Limites maximales/minimales admissibles essentielles marquées conformément ç l'Annexe I § 3.3 de la Directive 97/23/CE