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EN 13445
EN 13480
ISO 13399

Agence de maintenance EN 13480

09/12/2022

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Ce site Web est destiné à faciliter l'utilisation de la norme EN 13480, en fournissant, au niveau européen un procédé accéléré de réponse officielle aux questions ou demandes de modifications concernant l'application de cette norme.

Des informations sur les mises à jour et les évolutions de cette norme sont également fournies.

Ces informations sont relayées et complétées au niveau national par l'institut de normalisation en charge de cette norme.

 

Actualités


En 2018 :

A la suite de la publication de la nouvelle édition EN 13480-1-2-2-3-4-4-5-6 et -8:2017 (appelée « version consolidée ») en juin 2017, 3 nouveaux Amendements EN 13480-2:2017/A1:2018, A2:2018 and A3:2018 ont été publiés en octobre 2018 sur la Partie 2 "Matériaux". Pour obtenir ces Amendements, contacter votre organisme national de normalisation.


 

Présentation générale

Cette norme fournit un moyen de répondre aux exigences essentielles de sécurité de la Directive 2014/68/EU Équipements sous Pression (DESP). Par la publication de sa référence au Journal Officiel de l'Union européenne, elle donne présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité identifiées dans l'annexe ZA de chacune des parties. L'EN 13480 est donc un document très important dans le domaine des équipements sous pression.

Les principales évolutions entre l'édition 2017 et l'édition 2012 sont présentées dans les Annexes Y des différentes parties de la nouvelle édition.

La norme est constituée des parties suivantes :

Elle est complétée par la mlise aà jour du document informatif publié en juillet 2017:

Liste des parties en vigueur actuellement :

Fonctionnement de l'agence de maintenance

La procédure de traitement des questions et des demandes de modification est illustrée sur le diagramme suivant :

 

L’Agence de maintenance EN 13480/MHD est le point central pour collecter les questions des utilisateurs de la norme. L’Agence de maintenance EN 13480/MHD est composée d'experts européens  qui ont participé à la préparation de l'EN 13480 et d'autres experts désignés par les membres du CEN.

Les questions doivent être soumises en anglais en utilisant le formulaire de soumission de question disponible sur ce site du MHD.

L’Agence de maintenance EN 13480/MHD a pour mission de fournir des éléments de réponses à des fins de corrections et d’interprétations pour la norme EN 13480. Si L’Agence de maintenance EN 13480/MHD ne peut répondre à une question, cette dernière est renvoyée au groupe de travail concerné du CEN/TC 267.

Les questions peuvent donner lieu à des modifications techniques à la norme EN 13480 qui sont traitées par le CEN/TC 267 conformément aux règles du CEN (inscription au programme de travail du CEN/TC 267, soumission au vote).

Les questions sur l’EN 13480 avec une proposition de réponse sont envoyées par e-mail aux experts de l’Agence de maintenance EN 13480/MHD :

Lorsque des questions ne peuvent pas être résolues par e-mail, elles sont alors discutées lors des réunions de l’Agence de maintenance EN 13480/MHD pour validation finale.

La liste des questions enregistrées sur l'EN 13480 est disponible en téléchargement :


Questions MHD de 2013
Questions MHD de 2014
Questions MHD de 2015
Questions MHD de 2016
Questions MHD de 2017 
Questions MHD de 2018
Questions MHD de 2019
Questions MHD de 2020
Questions MHD de 2021
Questions MHD de 2022

Les questions sont présentées par ordre chronologique par partie ; pour les questions encore en cours de traitement, aucune réponse n'apparaît. Les réponses à vos questions sur la version actuelle de la norme peuvent également se trouver dans les réponses MHD des années précédentes sur l'ancienne édition de la norme.

Une nouvelle version de l'EN 13480 est publiée tous les ans, qui intègre les corrections identifiées et les Amendements adoptés entre deux versions. Les différences entre la nouvelle édition et les « Versions » successives seront spécifiées en annexe Y de chaque partie de l'EN 13480 et les modifications sont indiquées dans les pages concernées.

Tous les cinq ans une nouvelle édition (appelée "version consolidée") est publiée avec un nouveau millésime.

Soumission des questions

Le formulaire téléchargeable doit être utilisé pour soumettre des questions ; il doit être envoyé au secrétariat EN 13480/MHD à l'adresse électronique suivante : en13480@unm.fr.

Télécharger le formulaire de soumission de question

Information sur les évolutions prévues

Les prochaines évolutions techniques et autres sujets en discussion devraient être publiées suivant le programme de travail disponible en téléchargement :

Télécharger le Programme de travail 2023 pour l'EN 13480